Jeudi 21 Septembre

PRESENTATION

 

SOS GELURE – SOS FROSTBITE

Un sport de glisse et d’endurance… Dr Marie-Anne MAGNAN. 10e Journée Régionale du Club Mont Blanc, Chamonix- Octobre 2016. Mise à jour février 2017.

 

 

ŒIL ET MONTAGNE

Pr. Corinne Dot. 10e Journée Régionale du Club Mont Blanc, Chamonix- Octobre 2016. Mise à jour mars 2017.

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Mis à jour le 4 mars 2013.

1. Préambule.


Le Club des Cardiologues du Sport (CCS) est une association crée en 1993, régie par la loi de 1901, sans aucun but lucratif, dont le but vise essentiellement à permettre une meilleure connaissance scientifique de la cardiologie du sport et de l’exercice physique : retentissement aigu et chronique de l’exercice physique sur le système cardiovasculaire sain ou malade, prévention des maladies cardiovasculaires par l’exercice physique. Son rôle est d’acquérir et d’actualiser en permanence les connaissances pratiques et scientifiques dans ce domaine, d’entreprendre toutes les actions pour faire progresser ces connaissances, et de transmettre ses connaissances par tous les moyens et actions qu’il lui jugera opportun d’entreprendre dans ce but.
 

En accord avec ses statuts, le fonctionnement de l'association est régi par un règlement intérieur qui est établi par le Conseil d’Administration (CA) et soumis à l'approbation de l'assemblée générale (AG). Des modifications du règlement intérieur peuvent être proposées par le CA. Ces modifications ne prendront effet qu’après avoir été entérinées par l’AG ordinaire suivante. 
 

2. Les membres du CCS

Tout cardiologue français ou étranger est en droit de solliciter son adhésion au CCS. Le CCS comprend différentes catégories de membres.
 

2-1. Les membres actifs

Seules les demandes d’inscriptions au CCS réalisées en ligne par l’intermédiaire de son site (www.clubcardiosport.com) seront prises en compte.
Pour devenir membre actif, le cardiologue doit remplir plusieurs conditions :
- Etre médecin titulaire de la spécialité de cardiologie et affections vasculaires.
- Etre titulaire d’un DU, DIU, ou d’une capacité de médecine ou de cardiologie du sport délivré par une Université française ou étrangère, ou à défaut d’une équivalence jugée valable par le CA du CCS.
- A défaut, pouvoir faire état d’actions ou de travaux significatifs dans le domaine de la médecine ou de la cardiologie du sport
- Avoir déposé un dossier de candidature jugé recevable par le CA du CCS
- Etre à jour de la cotisation annuelle au CCS
Le CA du CCS se prononce sur l’adhésion du candidat en tenant compte de ces critères et après examen de son dossier.
 

2-2. Les membres correspondants

Ils sont désignés par le CA, si besoin après vote, sur proposition d’un de ses membres. Les membres correspondants peuvent ne pas être cardiologue, ni même médecin. Ils sont choisis pour leur notoriété ou leur spécificité dans un domaine médical ou scientifique leur autorisant un avis spécialisé et permettant une meilleure concrétisation des objectifs du CCS.
Les membres correspondants peuvent être sollicités comme experts par le CCS dans certaines circonstances. Ils constituent le lien entre le CCS, le corps médical dans son ensemble, le milieu sportif, encadrement et athlètes, et les organismes officiels du monde sportif ou politique.
Ils sont exemptés de cotisation.
 

2-3 Les membres d’honneur

Ils sont nommés par le CA, si besoin après vote, sur proposition d’un de ses membres. Ils sont choisis pour leur intérêt et/ou soutien pour les travaux du CCS. Les membres d’honneur peuvent être invités aux actions officielles du CCS.
Ils sont exemptés de cotisation.
 

2-4. Les membres représentant les partenaires de l'industrie

Ils sont désignés par le CA, si besoin après vote à la majorité, sur proposition des partenaires. Ils doivent être des médecins, membres de la direction médicale des partenaires. Ils représentent dans la période contractuelle le partenaire.
Les membres représentant les partenaires de l’industrie sont chargés de superviser le bon déroulement des dispositions des contrats engageant le CCS. Ils sont les interlocuteurs du CCS pour le bon déroulement des actions prévues dans le cadre de ce partenariat. A ce titre, ils peuvent être invités à participer à tout ou partie des réunions du CA et à l’assemblée générale du CCS. Ils ont une voix consultative.
Ils sont exemptés de cotisation.
 

3. Droits et devoirs des membres du CCS

3-1. Annuaire des membres du CCS

Un annuaire des membres du CCS, à jour de leur cotisation pour les membres actifs, annuellement actualisé est mis en place par les secrétaires du CCS. Cet annuaire qui comprend les adresses et contacts des membres est en permanence consultable sur le site du CCS. Il peut le cas échéant être transmis à des sociétés savantes ou à des organismes validés désireux de mettre sur pied une réunion scientifique dans le domaine d’intérêt du CCS. Chaque membre du CCS a le droit de refuser que des informations le concernant apparaissent sur cet annuaire ou sur le site du CCS. Dans ce cas il doit le faire savoir par écrit au président du CCS qui est tenu de veiller au respect de cette demande. 
 

3-2. Formation à la cardiologie de l’exercice physique

Les membres du CCS sont informés dans les meilleurs délais des progrès réalisés dans le domaine de la cardiologie du sport, des publications récentes et des réunions scientifiques à venir.
 

Ils peuvent être sollicités pour participer aux travaux multicentriques mis en place par le CCS.
Ils peuvent participer à la transmission des nouvelles connaissances auprès de leurs correspondants non cardiologues médecins du sport ou non, et également auprès des différentes composantes du monde sportif (athlètes, entraîneurs ou pratiquants licenciés ou non).
Ils s’engagent collectivement à faire le maximum pour qu’en principe, aucune demande ou sollicitation émanant des partenaires privilégiés du CCS ne demeure sans réponse.
 

3-4. Soutien de projets scientifiques et pédagogiques par le CCS
 

Toute personne, membre du CCS ou non, peut soumettre un projet scientifique ou pédagogique pour soutien financier ou autre par le CCS. Ce projet sera étudié par la commission scientifique du CCS qui le proposera après analyse, avec ou sans nécessité de modifications, pour validation au CA du CCS. Une fois le soutien du CCS acquis, le promoteur du projet en reste dans tous les cas son seul et unique maître d’œuvre. Cependant, les communications et/ou publications éventuelles qui découleront de ce projet devront obéir au règlement intérieur du CCS (Cf. paragraphe 4-3).
 

3-4. Réunions des membres du CCS
 

Le CCS dans son ensemble se réunit au moins une fois par an à l’occasion de son Assemblée Générale ordinaire. Seuls les membres actifs ont le devoir de participer à l’AG annuelle. Des AG extraordinaires peuvent être convoquées, en accord avec les statuts du CCS.
Les frais de déplacement et d’hébergement liés à ces réunions sont à la charge du membre et non du CCS.
Pour les membres du CCS à jour de leur cotisation, le tarif de l’inscription au Congrès Cœur et Sport annuel est réduit de moitié par rapport au tarif des cardiologues non membres du CCS.
D’autres réunions peuvent être proposées aux membres du CCS à jour de leur cotisation, éventuellement à l’occasion d’un évènement sportif marquant au plan régional, national ou international, ou en accompagnement d’un congrès, d’une formation ou d’une réunion scientifique locale. Ces réunions peuvent éventuellement, mais non obligatoirement, donner lieu à une participation financière du CCS couvrant tout ou partie des frais d’organisation, d’acheminement ou d’hébergement des participants.
 

3-5. Radiation du CCS
 

Suite à une demande émanant d’un membre du CCS, le CA a la faculté de prononcer la radiation d'un membre de l'association. Cette radiation peut être temporaire ou définitive. La radiation définitive, peut exceptionnellement être prononcée si une raison majeure le justifie.
L’utilisation non autorisée par le CA du sigle et/ou du logo du Club des Cardiologues du Sport est une cause de radiation immédiate et définitive.
Le non paiement de la cotisation annuelle à échéance vaut exclusion temporaire du CCS, jusqu’à régularisation. Les autres causes d’exclusion seront discutées au cas par cas par le CA de l’association.

 

4 Actions du CCS
 

4-1. Congrès Cœur et Sport
 

Le CCS est l’organisateur de son Congrès scientifique officiel, dénommé Cœur et Sport, et qui se tient tous les deux ans, les années paires, au cours duquel sont traitées les questions d’actualité dans le domaine de la cardiologie du sport.

Ce congrès est largement ouvert au monde médico-sportif, cardiologues ayant ou non une activité de cardiologie du sport, médecins, personnels paramédicaux, acteurs du monde du sport, dirigeants, entraîneurs athlètes et organisateurs de compétitions, ainsi qu’aux partenaires, industries pharmaceutiques, fabricants de matériel médico-sportif, et à la presse écrite et radiotélévisée.
Le lieu du congrès Cœur et Sport, les compositions de son Comité d’Organisation et du Comité Scientifique sont choisis et désignés par le CA au moins deux ans avant sa tenue. Le Comité d’Organisation comprend toujours au moins le ou les organisateurs du congrès, le président du CCS, le responsable de la commission scientifique du CCS.
L’établissement du programme scientifique est établi par le Comité d’Organisation du congrès Cœur et Sport et validé par le CA du CCS.
Le choix de la société de communication organisatrice est décidé en réunion du CA, obligatoirement après une procédure d’appel d’offres.
 

4-2. Autres réunions scientifiques du CCS

A la demande d’un membre du CCS et/ou d’un de ses partenaires d’autres réunions scientifiques régionales, en rapport avec la cardiologie du sport et/ou l’exercice physique, peuvent être organisées.
La réalisation d’une réunion annuelle en plus du congrès Cœur et Sport et de deux réunions annuelles les autres années est fortement encouragée. Vu le champ d’action du CCS, il est recommandé, mais non obligatoire que ces réunions soient en rapport avec une manifestation sportive.
Pour pouvoir bénéficier du label et du logo du CCS, la réunion et son programme scientifique doivent avoir été validés par le CA du CCS. Le CCS doit alors être clairement mentionné dans le programme.

Au cas ou l’organisation est supportée par un des partenaires du CCS, les labels et logo CCS ne peuvent être utilisés qu’après validation par le CA. Dans ce cas au moins un des orateurs doit être membre du CCS.
L’utilisation du logo du CCS, que ce soit par un des ses membres ou un autre intervenant au cours d’une réunion scientifique, sur un programme ou une plaquette annonçant un congrès, ou apposé sur un objet à titre publicitaire, doit toujours faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite auprès du Président du CCS qui la transmettra au CA pour validation.
 

4-3. Publications

Chaque membre du CCS sollicité pour participer à une action du CCS, devra veiller à rappeler l’implication du CCS dans cette action lors de chacune de ses interventions.
Les membres du CCS s’engagent, dans la mesure du possible, à répondre favorablement aux demandes de production d’articles touchant à la cardiologie du sport, dans la limite de ses objectifs statutaires, demandes provenant des rédacteurs de revues spécialisées sur le sujet ou des partenaires du CCS.
Les communications ou publications, nationales ou internationales, réalisées grâce au soutien financier du CCS (bourses ou financement spécifique) devront toujours rappeler de manière visible le soutien apporté par le CCS à la réalisation de ce travail.
Au cas ou un travail multicentrique réalisé par le CCS donne lieu à une publication, les membres du CCS ayant participé activement au travail apparaîtront, s’ils l’acceptent, sur la liste des auteurs à une place adaptée à leur investissement effectif. Le fait de participer à l’étude leur donne toujours le droit d’apparaître dans la liste des participants à l’étude. 
 

4-4. Autres actions au nom du CCS

Les membres du CCS restent entièrement libres d’entreprendre des actions individuelles rémunérées ou non, à leur initiative ou à la demande d’un tiers, y compris un des partenaires du CCS. Dans ce cadre, cependant ils ne peuvent ni se targuer de leur appartenance au CCS, ni utiliser le logo du CCS. Cependant, les membres du CCS peuvent, si ils le désirent, lors de publications individuelles réalisées sur invitation ou non, ou lors d’interviews préciser leur appartenance au CCS.
La prise de parole d’un membre au cours d’une manifestation organisée par le CCS ne donne lieu à aucune rémunération par le CCS. Le CCS s’engage par contre à prendre en charge l’intéressé pour couvrir ses frais de déplacement et d’hébergement.
En dehors des cas prévus explicitement dans le contrat de partenariat, un membre du CCS peut intervenir occasionnellement pour un travail scientifique ou un enseignement, à la demande expresse motivée d’un partenaire, privilégié ou non, et sous le label explicite du CCS. Dans ce cas, il peut être dédommagé de ce travail par une rémunération à la charge du partenaire et indépendante de la subvention annuelle fixée par le contrat de partenariat avec le CCS

 

5. Le Conseil d’Administration du Club des Cardiologues du Sport.

5-1 Composition du CA
 

Ses modalités sont définies par les statuts du CCS
Outre les membres du CA définis par les statuts, il est possible au CA de se faire aider par un ou des chargés de mission dans le but de répondre à un besoin ponctuel. La création de ce(s) postes (s) se fera sur proposition d’un membre du CA et après acceptation par la majorité du CA. 
 

5-2. Réunions du CA
 
Le CA du CCS se réunit au moins 2 fois par an. Dans la mesure du possible une des ces réunions devra se tenir à Paris et l’autre en province en un lieu choisi en fonction des disponibilités des participants.
Le calendrier prévisionnel de ces réunions est fixé lors de la première réunion annuelle qui a pour cadre les Journées Européennes de Cardiologie. En dehors de ce rythme annuel de base, une ou des réunions exceptionnelles peuvent être organisées sur convocation du Président.
Par ailleurs, des conférences téléphoniques ou par Internet pourront être organisées à la demande.
Les représentants des partenaires du CCS peuvent participer, après invitation du Président, à tout ou partie des réunions du CA.

A la demande du CA des personnes extérieures au CA peuvent participer à ces réunions, ils ne peuvent cependant pas participer aux scrutins éventuels. Il leur sera précisé que leur participation à la réunion est bénévole, mais que leurs éventuels frais de déplacement et de logement en rapport avec la dite réunion seront pris en charge par le CCS.
La confirmation de la date, du lieu de la réunion et de son ordre du jour sera adressée aux participants concernés par le ou la secrétaire du CCS.
Un compte-rendu de la réunion mis en forme par le ou la secrétaire du CCS, ou à défaut par un secrétaire désigné au début de la réunion, sera distribué à tous les membres du CA après validation par le Président du CCS
 

5-3. Droits et devoirs des membres du CA
 

Les membres du CA sont avant tout membres du CCS, ils doivent donc à ce titre respecter les règles de fonctionnement du CCS.
En se présentant aux élections du CA et en acceptant d’en faire partie, tout membre du CA s’engage à participer activement à son bon fonctionnement.
Chaque membre du CA du CCS a pour obligation de participer, sauf empêchement majeur, à toutes les réunions du CA.
Tous les membres du CA doivent s’acquitter de leur cotisation annuelle dans les meilleurs délais.


En accord avec les statuts du CCS et les textes en vigueur, chaque membre du CA doit remplir une déclaration de conflit d’intérêt selon le modèle présenté en annexe. Cette déclaration sera actualisée en cas de modification.
La fonction de membre du CA du CCS est bénévole. Les frais de déplacement et de logement des membres du CA en rapport avec ses réunions seront pris en charge par le CCS. De même les frais occasionnés par l’engagement d’un membre du CA dans une action du CCS préalablement validée par le CA seront pris en charge par le budget du CCS. Dans tous les cas, ces frais devront rester dans les limites du raisonnable.


Chaque membre du CA est tenu de fournir au site Internet du CCS au moins un article ou un diaporama par an sur la thématique « Système Cardiovasculaire et Activité Physique ».
Les membres du CA représentent le CCS dans leur région ou zone d’activité respective. Ils s’engagent à répondre localement au nom du CCS à toute sollicitation extérieure émanant de cardiologues, médecins, du monde sportif, des partenaires du CCS ou des medias, et à le représenter au mieux de ses intérêts.

 

6 Commissions et chargés de missions du CCS

6-1. Généralités
 

Le CA peut être aidé dans ses actions par des groupes de travail et des chargés de mission.
Les groupes de travail sont désignés au maximum pour la durée d’un mandat du CA. Ils sont constitués majoritairement de membres du CA, aidés si besoin par un ou des membres du CCS proposé(s) par les membres du . groupe et validé(s) par le CA Chaque groupe de travail a à sa tête un responsable désigné par le CA. Ils sont chargés d’établir un projet d’action annuel pour lequel un budget leur sera éventuellement attribué après validation par le CA. Ils seront alors gestionnaires de ce budget.
Leur existence et leur constitution actualisées apparaîtront sur le site du CCS.
Ces groupes de travail n’ont pas pouvoir de décider seuls, ils ont pour charge, après examen des dossiers qui leur sont soumis, de proposer des conclusions au CA qui seul pourra les valider.
Les chargés de missions peuvent être désignés pour des actions ponctuelles, ils ne font pas obligatoirement partie du CA, mais leurs propositions et actions doivent obligatoirement être validées par le CA. 
 

6-2 Groupe de travail chargé des affaires scientifiques
 

Il a pour mission de définir les orientations des activités scientifiques du club.
Il a aussi pour but de conduire les actions scientifiques du CCS en proposant des projets, en validant des demandes extérieures et en désignant les bénéficiaires des bourses du CCS. Dans ce cadre, le Groupe de Travail chargé des Affaires Scientifiques assure un soutien pour organiser les projets, essayer de les améliorer si besoin et essayer de déterminer si une initiative individuelle ne pourrait pas être relayée par plusieurs membres de la communauté.
Il n’a pas pouvoir de censure ni de validation des projets soumis. Il présente un rapport d’évaluation des projets au CA qui seul à pouvoir de valider ou non ceux-ci. Les caractéristiques du soutien financier, unique ou partagé, complet ou partiel, seront toujours décidées par le CA.
Il a aussi une mission de mémoire pour établir le curriculum vitae scientifique du CCS.
 

6-3. Groupe de travail chargé de la communication et des relations avec les partenaires.
 

Ce groupe de travail est chargé :

- Au niveau de la communication, de mettre en place et de veiller à la bonne réalisation de toutes les actions permettant d’améliorer la visibilité du CCS et de ses activités. Il est aussi chargé de colliger et d’archiver les traces de ces actions. Enfin, il a pour rôle d’établir des collaborations permettant d’améliorer la visibilité du CCS et de ses actions. Il travaille en collaboration avec le Groupe de Travail du Site Internet.

- De veiller aux bonnes relations avec les partenaires du CCS. En accord avec ses statuts, le CCS peut établir une relation privilégiée avec certains partenaires commerciaux (laboratoires pharmaceutiques et/ou fabricants de matériel médico-sportif) ou non commerciaux. Les termes de cette collaboration font l’objet d’un contrat conclu entre le CA du CCS représenté par son Président et le ou les partenaires. En principe, ce contrat est négocié annuellement. Il fixe la nature des engagements pris par les deux parties. Si cet engagement est une contribution financière consentie par un partenaire, les sommes correspondantes sont consacrées exclusivement à atteindre les objectifs définis dans les statuts du CCS.
 

6-4. Groupe de travail chargé de la formation

Il a en charge de proposer et de mettre en place les actions pédagogiques du CCS, celles-ci devant être au préalable validées par le CA du CCS.
 

6-5. Groupe de travail chargé des relations internationales.
 

Le CCS est une association d’origine et de culture Françaises, mais de vocation universelle. L’adhésion en qualité de membre y est ouverte à tout cardiologue en remplissant les conditions, sans restriction concernant la nationalité ou l’origine géographique de ses diplômes.
Des travaux scientifiques peuvent être entrepris sous le monitorage du CCS en tout lieu jugé opportun, en France ou dans d’autres régions ou pays, à la faveur des contacts établis lors des réunions scientifiques, des compétitions internationales ou en réponse à des besoins locaux pour le suivi et le traitement des sportifs.
Au sein du CA, le groupe de travail chargé des relations internationales est constitué d’au moins deux membres, et est plus particulièrement en charge de ces questions, en relation avec le Président du CCS.

6-6. Groupe de travail chargé des relations avec le monde sportif

Il est chargé d’établir, de développer et d’améliorer les relations entre le CCS et le monde sportif, celles-ci pouvant concerner des actions avec des groupes de sportifs ou avec des compétitions sportives. Les actions proposées devront être validées par le CA du CCS avant leur réalisation.

6-7. Groupe de travail du site Internet

Le CCS a créé et entretient un site Internet dont l’adresse est www.clubcardiosport.com. La réalisation de ce site et sa mise à jour continuelle sont confiées à un prestataire choisi après appel d’offres par le CA. Il existe au sein du CA un groupe de travail informatique, constitué d’au moins deux membres, qui est chargé du suivi de ce site.
Un des buts de ce site est de faire partager par le plus grand nombre les informations scientifiques touchant à la cardiologie du sport et de l’activité physique, et à diffuser aussi largement que possible les articles scientifiques, informations nouvelles et recommandations dans ce domaine.


Entre autres publications mises en ligne sur son site, le CCS peut diffuser, après accord de leurs auteurs, les textes et/ou diaporamas des interventions présentées lors du Congrès Cœur et Sport et lors des principales réunions scientifiques organisées sous son label. 

6-8. Chargés de mission

Certains membres du CCS non membres du CA peuvent se voir chargés par le Président ou par le CA d’une mission précise, limitée ou non dans le temps.
Ils sont invités à participer à des réunions du CA lorsque la discussion portant sur la mission dont ils sont chargés est inscrite à leur ordre du jour.

 

7- Comité d’éthique

Leur constitution actualisée apparaîtra sur le site du CCS.
 

Il est composé de membres du CCS désignés par le CA. Il est chargé de contrôler l'éthique des relations entre le CCS et ses partenaires et l'éthique des programmes scientifiques et pédagogiques du CCS.

Le Président du CCS peut solliciter son avis à tout moment et sur tout sujet, particulièrement en cas de nécessité d’arbitrage.
 
 

Règlement Intérieur établi et validé collectivement par le Conseil d’Administration du CCS et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
 

Fait à Paris, le 06 décembre 2012.
Relecture 26 janvier 2013.